Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE
LE CAPITIS

Numéro de dépôt :
96607195
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE

Déposée le 24 janvier 1996 par la société LE CAPITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société LE CAPITIS domicilié(e) Le Polyparc, 540 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 875 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE est expirée depuis le 24 janvier 2006.

LE CAPITIS a également déposé les autres marques suivantes : Paper Fast , LE CAPITIS , Rapidité, Sécurité, Facilité , Triv'it , LE CAPITIS , LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE , (Marque figurative) , LES PAPIERS DE MES PARENTS , LE CAPITIS LA MEMOIRE DU PATRIMOINE , L'AGENDA DOMESTIQUE DU CAPITIS


LE CAPITIS - Le Polyparc, 540 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France - SIREN 384875449


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Programmes non enregistrés sur support papier, papeterie, classeurs, manuels, publications, documents informatifs; formulaires (écrits ou sous forme de pages d'écran), matériel de classement, à savoir enveloppes, pochettes, chemises de classement en papier ou en plastique, destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion de patrimoine.Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, analyse du prix de revient, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, comptabilité, comptabilité patrimoniale, mise au point de procédure comptable, comptabilité analytique, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, établissement et contrôle de déclarations fiscales, services de conseils pour la direction des affaires;estimation en affaires commerciales, étude de marché, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, recherche de marché, préparation de feuilles de paye, projets (aide à la direction des affaires), recrutement de personnel, établissement de relevés de compte, vérification de comptes.Analyse financière, estimations fiscales, expertises fiscales, évaluation de biens immobiliers, audit fiscal, gestion du patrimoine; services consistant à gérer ou à fournir une assistance en vue de la gestion d'un patrimoine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.